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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES
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Nuit des Vosges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit des Vosges
VALRUPT INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
3960308
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
Nuit des Vosges de VALRUPT INDUSTRIES

Présentation de la marque Nuit des Vosges

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuit des Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES domicilié(e) 14 rue de la Libération - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 093 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALRUPT INDUSTRIES, M. Robert de MONTARSOLO domicilié(e) 14 rue de la Libération - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France.

La marque Nuit des Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit des Vosges est expirée depuis le 12 novembre 2022.

VALRUPT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Vosges Patrimoine Textile , Maison des Vosges L'ange gardien de vos nuits… , SONIA VAL , INTERIEUR PASSION , VALRUPT Patrimoine du Textile Vosgien , Valcarien , "TISSAGES DES LESSES"


VALRUPT INDUSTRIES, SA - 14 rue de la Libération - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France - SIREN 315093195


VALRUPT INDUSTRIES, M. Robert de MONTARSOLO - 14 rue de la Libération - 88360 - RUPT SUR MOSELLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Literie (à l'exception du linge de lit) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).